Règlement intérieur de l'association Les etangs du paquis ( reservoir )

GENERALITE

Date d'ouverture cf reglement etang carpe. Poste de peche uniquement sur resevation au 06/31/22/41/17

Pour tout sejour d'une durée superieur ou égale à 72h,votre reservation ne sera effective qu'après reception d'arrhes d'un montant égal à la moitié de la somme due.Le solde du sejour sera reglé au garde sur le site des etangs du paquis.

SESSIONS DE PECHES PROPOSEES CF REGLEMENT ETANG CARPE ET CARPODROME

Le droit de peche sur ces etangs n'est valable que sur celui pour lequel vous avez acquitté la taxe.Chaque etangs fait l'objet d'un reglement propre à la pratique de la peche qui devra etre respecté,sous peine de sanctions.

FAUNE ET FLORE

Il est interdit d'introduire dans les étangs tous poissons et animaux,ceux-ci pouvant occasionner un déséquilibre de la faune et de la flore. Il est interdit de nourrir les animaux (gibiers, oiseaux..) présents sur  le site. Il est interdit de chasser les animaux sur le site,certaines espèces beneficient de mesure de protection (castor). Il est interdit de ramasser les escargots de quelque espèce que ce soit toute l'année,de même tout ramassage de fleurs ,fruits...ect est interdit. Si un endroit du site est fermé : respecter cette interdiction car il fait l'objet d'un aménagement , d'une mesure de sécurité,d'alevinage...

ANIMAUX FAMILIERS

Tous les animaux devronts être tenus en laisse et leurs déjections ramassées.

RESPECT DES LIEUX

Merci de respecter les aménagements effectués : frayéres,réserves,branches immergées,installations,arbustes et autres végètaux. Tout déboisement même minime est interdit. Veuillez reprendre toutes vos poubelles chez vous et ne rien jeter sauvagement dans la nature,pas même vos mégots de cigarettes. L'usage des équipements communs impose à l'utilisateur quelqu'il soit de respecter les matériels et de laisser les lieux propres et accéssibles à tout autre personne. Vous trouverez un site propre dument aménagé et entretenu pour rendre votre sejour le plus agréable possible. Veuillez en consequence laisser les lieux dans un état de propreté irreprochable quand vous le quittez. 

Vous etes tenus de respecter le site et ses aménagements ainsi que l'environnement : le bien de tous en depend.

STATIONEMENT

Seule la voiture du pecheur sera admise sur le site des étangs. La circulation est interdite pour tout autre véhicule motorisé ou non (velo,rollers,skate-board...). La circulation des visiteurs  sur le site se fait uniquement à pied. Les emplacements de parking sont mis uniquement à la disposition du pêcheur,aucun autre véhicule ne sera toléré sous peine d'amande. La vitesse maximale autorisée sur le site est de 15 km/h. Après avoir déposer vos affaires sur votre poste de pêche,vous devez mettre votre véhicule sur l'emplacement mis à votre disposition,aucun véhicule ne sera autorisé à stationner sur le chemin d'accès aux postes par mesure de sécurité.

CAMPING,PIQUE-NIQUE,INTERDITS SUR LE SITE

Feux au sol interdits,seul le pecheur et ses accompagnants sont autorisés à utiliser un barbecue sur pied. Les cendres froides seront mises à la poubelle.Le site des étangs du paquis n'est ni un camp de vacances,ni une base de loisir,ni un centre de nudisme,en conséquence,vous devez avoir une tenue vestimentaire correcte et décente.La baignade ainsi que l'utilisation de bâteau à moteur ou non,de tout engin flottant ou naviguant sont interdites.Toute nuisance sonore est interdite à partir de 22h (musique,chants..ect). Aucun etat d'ebriété ne sera toléré sur le site. Toute détention ou usage de produits stupéfiants est formellement interdit sous peine de poursuite pénale et / ou civile.

ENFANTS MINEURS

Les enfants mineurs sont sous la résponsabilité de leur(s) accompagnant(s) qui sera(ont) convenablement assuré(s) en responsabilité civile. Leurs actes et gestes seront de la responsabilité de leur(s) accompagnant(s). Aucun mineur non accompagné souhaitant pecher ne sera admis sur le site des étangs du paquis sauf accord ecrit des parents,qui en cas de méfaits et dégradations commises par l'enfant seront responsables.

VISITEURS

Les visiteurs ne sont pas autorisés à pénétrer dans les emplacements délimités sauf accord du pêcheur ceci afin de respecter sa tranquillité et l'exercice de son loisir. Vous êtes soumis au règlement interieur et à son acceptation sans réstriction.

SANCTIONS ET INDEMNISATIONS DES PREJUDICES CAUSES

Chaque infraction à l'un ou plusieurs points du présent règlement impliquera l'obligation d'aquitter une indemnité pouvant aller jusqu'à 920 euros par infraction constatée. L'interdiction d'accès  au site pourra être prononcée pour une durée limitée dans le temps ou à titre définitif notament en cas de récidive,ceci signifie que l'exclusion immédiate du site pourra etre prononcée en cas de besoin avec obligation d'avoir à règler l'integralité des droits de pêche et usage du site initialement prévue sans remboursement possible et en sus des éventuelles idemnitées,de même que le retait temporaire du droit de pêche ne donnera lieu à aucun remboursement prorata temporis de la période de validité initialement prévue restant à courir.

TOUTE PERSONNE ENTRANT RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU REGLEMENT INTERIEUR.

Pour toute question ne faisant pas l'objet d'un point du présent règlement,vous devez consulter au préalable la dirrection au numero suivant : 06/31/22/41/17 avant de prendre une quelconque décision ou initiative. Si aucune réponse ne peut vous être fournie,ne prenez aucune initiative sauf s'il s'agit d'une question de sécurité.

Le present règlement est affiché et consultable sur le site des étangs du Pâquis et sur internet.Le comité se réserve le droit de modifier,sans préavis,tout ou partie du ou des règlement(s) régissant le fonctionnement du site ou des étangs. L'association décline toute responsabilité en cas de vol,accident,perte.